artistiques contemporaines (ENOAC) qui regroupe des œuvres québécoises en arts de la scène, en arts visuels, en illustration et en métiers d’art. Pour bien encadrer et faciliter la diffusion de vos œuvres, la SODRAC a conclu avec l’ENOAC une licence couvrant les droits d’utilisation de l’ensemble des membres de la SODRAC contribuant à cette banque d’images mise sur pied par quatre associations professionnelles et accessible à www.enoac.ca.
La SODRAC assure ainsi la gestion collective de vos droits d’auteur et autorise l’ENOAC à numériser vos œuvres (si nécessaire), à en diffuser les reproductions en ligne sur son site et à rendre ces images disponibles auprès des enseignants et des professionnels de l’enseignement du Québec, via la plateforme Savoirs multidisciplinaires en ligne – SAMUEL, de Copibec.
Cette entente représente donc une nouvelle source potentielle de redevances pour les membres de la SODRAC participants – lesquels sont sélectionnés par l’ENOAC en fonction de certains critères d’admissibilité. Afin de favoriser le démarrage du projet, il a été convenu que la moitié des sommes provenant de Copibec sera versée à l’ENOAC pour ses frais d’opération et que l’autre moitié le sera à la SODRAC, qui les répartira à ses membres dont les œuvres auront été utilisées par la clientèle éducative de Copibec. Cette licence cadre vaut jusqu’au 31 décembre 2018 et pourra être renouvelée pour la suite ou revue d’ici là si le développement de l’ENOAC donne lieu à de nouvelles utilisations des œuvres.